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Janvier 2023

Séance du 12 janvier 2023

N° délibération Objet de la délibération PDF
2023-001 Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent    file_pdf_download-128
2023-002 Adoption du rapport sur les prix et la qualité du service public d’eau potable 2021    file_pdf_download-128
2023-003 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif et non collectif 2021    file_pdf_download-128
2023-004 Construction de la Loge du Trève : approbation de l’avenant N°2 Lot 12 Menuiseries intérieures    file_pdf_download-128
2023-005 Construction de la Loge du Trève : approbation de l’avenant N°5 Lot 5B Couverture Tuile Zinguerie    file_pdf_download-128
2023-006 Frais de fonctionnement de la Halle des sports E. SOULIER    file_pdf_download-128
2023-007 Saint-Etienne Métropole : Fonds de concours : réfection des Rues des Vignes et des Roules    file_pdf_download-128
2023-008 Saint Etienne Métropole : construction de la Loge du Trève : Demande de Fonds de concours dans le cadre du plan de relance  
2023-009 Admission en non-valeur    file_pdf_download-128
2023-010 Convention de mise à disposition de salle entre la Commune de Farnay et le diocèse secteur Farnay    file_pdf_download-128
2023-011 Convention de mise à disposition de salle entre la Commune de Farnay et l’association « Le Jardin de Valériane »    file_pdf_download-128
2023-012 Construction de la Loge du Trève : avenant N°2 Lot 16B SARL GIROUDON Revêtements de sols    file_pdf_download-128

 

Pièces supplémentaires PDF
AVENANT N°2 LOT 12 MENUISERIES INTERIEURES - Copie  
AVENANT N°5 LOT 5B COUVERTURE TUILES ZINGUERIE     file_pdf_download-128
Convention mise à dispo salle DIOCESE FARNAY     file_pdf_download-128
Convention mise à dispo salle Jardin de Valériane     file_pdf_download-128
AVENANT N°2 LOT 16 B SARL GIROUDON REVETEMENS SOLS     file_pdf_download-128

 

12/01/2023

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