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Avril 2024

Séance du 08 avril 2024

N° délibération Objet de la délibération PDF

024/2024

Approbation du CG 2023       file_pdf_download-128
025/2024 Approbation du CA 2023       file_pdf_download-128
026/2024 Affectation des résultats 2023       file_pdf_download-128
027/2024 Vote des taux d'imposition 2024       file_pdf_download-128
028/2024 Approbation du BP 2024       file_pdf_download-128

 

Pièces supplémentaires PDF
imprimé M4259 COM       file_pdf_download-128
BP2024_CO571_Flux_0       file_pdf_download-128
CA2023_COM_Flux_0       file_pdf_download-128
CG-21420093300015-2023       file_pdf_download-128
08/04/2024

Mars 2024

Séance du 14 mars 2024

N° délibération Objet de la délibération PDF

015/2024

Approb convention pole prévention et santé au travail      file_pdf_download-128
016/2024 SEM convention composteur collectif-site      file_pdf_download-128
017/2024 Subvention aux association exercice 2024      file_pdf_download-128
018/2024 Tarifs location salle polyvalente      file_pdf_download-128
019/2024 Approb règlements et etats des lieux Loge du Trève et salle poly      file_pdf_download-128
020/2024 Toiture Bâtiment périscolaire dde sub CAF      file_pdf_download-128
021/2024 Définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables      file_pdf_download-128
022/2024 CCAS St Paul en Jarez partenariat et participation au frais fct appartement urgence      file_pdf_download-128
023/2024 Organisation de la semaine scolaire rentrée 2024      file_pdf_download-128

 

Pièces supplémentaires PDF
Convention pôle prévention et  santé au travail      file_pdf_download-128
Convention composteur collectif      file_pdf_download-128
devis BASSON toiture périscolaire      file_pdf_download-128
LA LOGE DU TREVE - Règlement particulier 2024      file_pdf_download-128
SALLE POLYVALENTE -  état des lieux 2024 (1)      file_pdf_download-128
SALLE POLYVALENTE -  état des lieux 2024 (2)      file_pdf_download-128
14/03/2024
PV DU 14 0 3 2024-site

Janvier 2024

Séance du 24 janvier 2024

N° délibération Objet de la délibération PDF

001/2024

Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent     file_pdf_download-128
002/2024 Délibération portant sur la création d’un emploi non permanent suite à un accroissement d’activité.     file_pdf_download-128
003/2024 Délibération sur approbation du bail de location avec TOTEM France : parcelle AK 73 au lieudit Roche Picot.     file_pdf_download-128
004/2024 Délibération suite à la présentation du rapport qualité et prix de l’eau potable 2022 de Saint Etienne Métropole.     file_pdf_download-128
005/2024 Délibération suite à la présentation du rapport qualité et service d’assainissement collectif et non collectif 2022 de Saint Etienne Métropole.     file_pdf_download-128
006/2024 Délibération autorisant le maire à signer la convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec l’éco-organisme CITEO.     file_pdf_download-128
007/2024 Délibération pour une demande de subvention auprès de Saint Etienne Métropole dans le cadre plan de relance pour la création des jardins collectifs.     file_pdf_download-128
008/2024 Délibération pour une demande de subvention auprès du conseil Départementale de la Loire au titre de l’enveloppe de solidarité pour la création de jardins collectifs.     file_pdf_download-128
009/2024 Délibération sur la modulation des tarifs du forfait animation de la pause méridienne du service périscolaire.     file_pdf_download-128
010/2024 Délibération adhésion 2024 avec le SIPG animation jeunes par les Francas.     file_pdf_download-128
011/2024 Délibération tarifs de locations de la salle polyvalente à compter du 1er janvier 2024.     file_pdf_download-128
012/2024 Délibération admission en non-valeur.     file_pdf_download-128
013/2024 Délibération sur les modalités de recouvrement du SIPG.     file_pdf_download-128
014/2024 Délibération sur avenant n°1 au contrat de prévoyance collective N°042093 PVC 00MY12.     file_pdf_download-128

 

Pièces supplémentaires PDF
PROJET BAIL CIVIL COMMUNE DE FARNAY _ TOTEM     file_pdf_download-128
RAPPORT EAU 2022     file_pdf_download-128
RAPPORT ASSAINISSMENT 2022     file_pdf_download-128
CONVENTION LUTTE CONTRE DECHETS ABANDONNES DIFFUS     file_pdf_download-128
JARDIN COLLECTIFS DEVIS     file_pdf_download-128
plan jardin collectif     file_pdf_download-128
ADMISSION EN NON VALEUR     file_pdf_download-128
AVENANT N°1 CONTRAT PREVOYANCE COLLECTIVE     file_pdf_download-128
24/01/2024
pv cm du 24 01 2024

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