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Mars 2021

Séance du 22 mars 2021

  1. Approbation du compte rendu du 22/02/2021
  2. Instauration des indemnités horaires pour les heures...
  3. Dépôt des dossiers de demande de subvention pour la...
  4. Logements destinés à la location : classification des...
  5. Approbation du compte de gestion 2020
  6. Approbation du compte administratif 2020
  7. Affectation des résultats 2020
  8. Questions diverses
22/03/2021
2021-03-22 Compte rendu a telecharger

Février 2021

Séance du 22 février 2021

  1. Approbation des comptes rendus des 26/11/2020, 11/12/2020, 11/01/2021...
  2. Demande de subvention: Chambre de métiers et de l’artisanat
  3. Demande de subvention: BTP CFA
  4. Construction  de  la  Loge  du  Trève:  Demande  desubvention  au  plus...
  5. Construction de la Loge du Trève: Demande de subvention au plus haut...
  6. Création de 2 logements destinés à la location: approbation du marché
  7. Reprise de concession: approbation du procès-verbal de constatation...
  8. Saint-Etienne-Métropole: approbation des rapports de prix et de qualité...
  9. Saint-Etienne-Métropole: approbation du pacte de gouvernance
  10. SIEL: autorisation des travaux de dissimulation Rue du Fournil
  11. Centre de Gestion de la Loire: approbation de la convention...
  12. Approbation de la convention relative à l’enseignement musical...
  13. Demande de subvention exceptionnelle par le Comité des fêtes de...
  14. Facturation de travaux réalisés sur la voie publique par une...
  15. Autorisation de procéder à une négociation et acquisition d’une...
  16. Questions diverses
22/02/2021
2021-02-22 Compte rendu a telecharger

Séance du 05 février 2021

  1. Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la construction de la...
  2. Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la construction de la...
  3. Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la création de 2...
  4. Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la création de 2...
  5. Création et recrutement d’un contrat d’engagement éducatif (contrat de...
05/02/2021
2021-02-05 Compte rendu a telecharger

Janvier 2021

Séance du 11 janvier 2021

  1. Incendie de la Loge du Trève : Présentation des résultats de l’expertise...
  2. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 11 12 2020
  3. Approbation de l’expertise et autorisation d’encaissement des indemnités
  4. Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les...
  5. Choix énergie verte groupement de commande électricité et gaz
  6. Aménagements extérieurs de la loge du Trève et réhabilitation de la...
  7. Création d’un poste d’adjoint territorial d’animation principal de 2ème...
  8. Création d’un poste de rédacteur principal de 2ème classe au 1er janvier 2021
  9. Questions diverses
11/01/2021
2021-01-11 Compte rendu a telecharger

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